Résultat de la recherche
13 recherche sur le mot-clé 'jurisprudence'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article : texte imprimé
![]()
texte imprimé
Recueil de jurisprudence commentée de 29 grandes décisions et avis pris par la Cour de justice des Communautés européennes depuis sa création qui fondent la théorie générale des institutions européennes.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Henri Capitant, Auteur ; François Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Grands Arrêts | 2008Présentation de la théorie générale des obligations et du droit des contrats spéciaux et sûreté. Le document souligne l'évolution du droit de la consommation et de la concurrence. Dans le domaine de la responsabilité civile, les régimes spéciaux[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Rassemble les principales décisions de justice intéressant le droit administratif, rendues de 1873 à 2001 : soit près de 130 décisions, émanant à titre essentiel du Conseil d'Etat ou du tribunal des conflits, mais également d'autres instances ay[...]![]()
texte imprimé
La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme occupe une grande place en droit interne : les avocats invoquant toujours plus la Convention européenne des droits de l'homme et les arrêts de la Cour, le juge national applique de plu[...]![]()
Bulletin : texte imprimé
Al-Muhami : Revue trimestrielle de Droit et de Jurisprudence, 1 - Octobre-Novembre-Décembre 1994
2023![]()
texte imprimé
Une étude juridique complète de la société internationale qui comprend l'examen des techniques juridiques utilisées et des règles du droit international positif, c'est-à-dire des normes qui s'appliquent effectivement aux rapports entre les sujet[...]![]()
texte imprimé