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Marcel Fontaine, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain | 2010Ce livre présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L'auteur développe les dispositions communes à tous les contrats d'assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et[...]texte imprimé
Aborde l'essentiel du droit commercial international et, notamment, les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. A jour des textes internationaux (réglement de Bruxelles du 22 décembre 2000 relatif à la comp[...]texte imprimé
150 questions à choix multiple, corrigées et commentées, pour aborder les différentes facettes du droit civil en matière de contrats portant sur le transfert de la propriété d'un bien ou la prestation d'un service.texte imprimé
Georges Marcy, Auteur | Librairie Larose | Publications de l'Institut des Hautes Etudes Marocaines | 1949texte imprimé
Claude J. Berr, Auteur ; Henri Trémeau, Auteur | Economica | Droit des affaires et de l'entreprise | 2006Exposé méthodique des origines du droit douanier, de son évolution et de ses règles actuelles qui permet d'en comprendre les mécanismes fondamentaux et de découvrir les possibilités qu'il offre aux acteurs de l'économie.texte imprimé
Issu d'un cours dispensé à des étudiants en maîtrise de droit, cet ouvrage se propose de rendre accessible le droit de l'environnement en présentant synthétiquement les normes et règlements en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à la[...]texte imprimé
Présente les institutions de l'environnement, le droit de la protection de la nature, la protection de l'environnement culturel, rural et urbain, le droit des pollutions et nuisances.texte imprimé
Les notions de droit et de finances locales qui figurent au programme des concours administratifs (catégorie C).texte imprimé
Ce manuel décrit le droit des étrangers tel qu'il est appliqué par l'administration (services consulaires, diplomatiques, etc.). Outre les derniers textes intervenus en droit communautaire et en droit interne depuis la loi du 20 novembre 2007 re[...]texte imprimé
Evoque l'environnemnt institutionnel et juridique des communautés européennes, avec les organisations garantes de la sécurité, le système de protection des droits de l'homme, la coopération économique, scientifique et technologique en Europe et [...]texte imprimé
Mémoire en vue de D.E.A. Faculté de Droit et des Sciences Economiques. Sous la direction de Mr. François-Paul Blanc.texte imprimé
Cette présentation est une synthèse de l'organisation des marchés financiers et des règles applicables aux différents intervenants sur ces marchés, dont la régulation est encadrée par la loi du 2 juillet 1996. Le marché ne peut fonctionner sans [...]texte imprimé
Le multimédia est l'objet d'un débat juridique national et international. Pour certains, le cadre classique est inadapté et inapplicable. Pour d'autres, la réglementation doit être modifiée afin que soient levés les obstacles juridiques identifi[...]texte imprimé
Des réponses juridiques pour une pratique de l'islam respectant les principes fondateurs de la République. Revenant sur la séparation des Eglises et de l'Etat, l'ouvrage propose des pistes afin d'adapter les spécificités de l'islam. Des thèmes c[...]texte imprimé
La santé fait aujourd'hui l'objet d'un ensemble d'institutions et de règles juridiques.. Public motivé