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Auteur Michel Verpeaux |
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Replace chaque Constitution dans son contexte, retrace les grandes lignes de cette évolution qui donne naissance au système constitutionnel actuel.. Public motivétexte imprimé
La publication des quatre textes constitutionnels élaborés durant la période 1789-1799 permet de montrer l'unité de cette période et les ruptures entre les différents régimes. Elle vise à présenter l'édition la plus conforme aux textes originaux[...]